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N 175 Octobre 2015 Pays Dolois Journal GRATUIT d informations Clément Pernot Le président du conseil départemental revient sur les enjeux d avenir du Jura p. 2 Culture : Mozart Vs Jackson, le choc, un spectacle à ne pas rater p. 30 Dossier Habitat Les petits travaux avant l hiver page 11 à 21 Pays du Revermont et ses voisins : vers une intercommunalité Jura centre? p. 6 Tavaux pages spéciales : ses projets, ses commerces, ses animations... p. 25 à 27 PORTES OUVERTES OCTOBRE Les Vérandas-Extensions Abris de piscines Pergolas EURL STANDING HABITAT 4 rue du Petit Mont MONNIERES (Locaux Grosfillex, face au Mont-Roland) Du 1 er au 31 octobre 2015 LA COULEUR Coiffeurs Visagistes & Eco Responsables 64, rue de Besançon DOLE Ces salons utilisent les produits SCHWARZKOPF PROFESSIONAL Galerie de CORA - RN CHOISEY *Offre non cumulable, valable sur les services couleur ou mèches ou balayage ou Tie&Dye du 01/10/2015 au 31/10/2015. Offre valable dans les salons participant à l opération. Liste des salons sur SAS Saint Algue France RCS Paris B Agence ADRÉNALINE SAS MGC. RCS Lons (entreprise indépendante membre d'un réseau de franchise) 2 actu Pays 1 Clément Pernot revient aux fondamentaux Pour le nouveau président du conseil départemental, la priorité sera de remplir correctement les missions de base du département. Six mois après son élection, il revient sur les enjeux d avenir du Jura. Depuis votre élection, vous avez installé une rupture radicale, en termes de communication notamment, par rapport à votre prédécesseur. Où êtes-vous, que faites-vous? Nous travaillons pour anticiper ce que sera le conseil départemental dans les années à venir. La loi nous conforte dans certaines compétences, mais nous en enlève certaines, qui iront aux intercommunalités, ou à la région. J invite la population à venir aux séances publiques du conseil départemental, et je réserve ma communication aux conseillers départementaux. Je ne suis pas, en effet, un obsédé de mon image dans le journal. En termes d image et de marketing territorial, la rupture se précise également puisque vous renouez avec le Made in Jura, laissé en sommeil ces dernières années. Sur quelles nouvelles bases? Il reposera sur trois temps. Premièrement, auprès de la population, qui nous conforte dans l idée de reprendre le concept. Il est resté ancré dans l affectif des Jurassiens. Deuxièmement, auprès du monde économique, avec qui on engagera une relation plus précise, avec la mise en place d une association. Et enfin une approche plus territoriale, à travers laquelle nous proposerons aux collectivités de s impliquer avec nous. Nous prévoyons dans ce cadre un salon en Enfin, en termes de priorités, vous vous démarquez également, puisque vous revenez aux compétences de base du conseil départemental. Quelles sont les grandes lignes de votre programme? Notre priorité principale sera de remplir correctement les missions du conseil départemental : les affaires sociales, les collèges, les routes, le soutien aux collectivités et au monde associatif. Ce travail, c est notre ADN, on ne peut pas le négliger. Il est nécessaire de restaurer d excellentes relations avec les collectivités, qui ont été auparavant malmenées. Ressentez-vous, aujourd hui plus qu hier, un certain déséquilibre entre Lons-le-Saunier et Dole, en termes de dynamisme et d attractivité? Il est vrai que Dole a un avantage certain de par sa situation géographique au cœur de la grande région. Mais Lons reste la préfecture et doit avoir sa place entière dans le futur plan régional. Cependant, je ne doute pas que les élus dolois trouveront les moyens de tirer avantage de cette situation géographique, ce qui profitera à l ensemble du département. Quelle devra être la place du Jura dans cette grande région? Demain, il est important que le Jura entretienne de bonnes relations avec l exécutif régional. C est pourquoi nous avons mis en place avec François Sauvadet (N.D.L.R. : président centriste du conseil départemental de Côte-d Or, candidat à la présidence de la région Bourgogne-Franche-Comté) une conférence des présidents de conseils départementaux pour une gestion fédéraliste, afin de respecter les particularités de chacun. Les spécificités du Jura sont de posséder à la fois un secteur industriel important, et une zone de montagne. Cela nécessitera obligatoirement des politiques départementalistes. Après votre élection, vous avez demandé un audit sur la situation financière du département. Quelles sont aujourd hui ses conclusions? C est un outil qui aidera à la réflexion des conseillers départementaux, qui sera la pierre angulaire du débat d orientations budgétaires, et un outil qu on élargira à la mandature pour la gestion financière. Les conclusions seront annoncées au débat d orientations budgétaires. La commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) a rendu une proposition de carte intercommunale, dans laquelle sept intercommunalités sont directement impactées par la loi NOTRe (1). Qu est-ce que cela représente pour le conseil départemental? Je suis persuadé que le conseil départemental est directement concerné par cette carte, car c est un outil d égalité entre les territoires. Avec la forte baisse des dotations d État, l accompagnement du conseil départemental est amoindri, et les nouveaux territoires devront s assumer financièrement. Le Jura, dans la grande région, représentera 8 % des populations à venir. Il faut donc des intercommunalités fortes pour exister. Les communautés de communes d Arbois, vignes et villages, du comté de Grimont Poligny, du Pays de Salins-les-bains, de Champagnole Porte du haut Jura, et du Plateau de Nozeroy réfléchissent à une fusion. Quelle est votre position? La réflexion est en cours. Les territoires doivent pouvoir s appuyer sur une population importante, mais ce n est pas simple non plus. Il y a un volontarisme des élus, et j espère que cela aboutira. Vous avez supprimé certains dispositifs (les tablettes au collège, les Déboussolades, l Ecoparc de la zone du Rocher). Avez-vous d autres projets? Le conseil départemental va remplir désormais sa mission. Pour ce qui est des tablettes au collège, elles seront désormais mises à disposition dans les établissements, selon les desiderata des enseignants. Pour ce qui est des Déboussolades, le projet était porté à 100 % par le département. On ne pouvait pas continuer ainsi. En revanche, si d autres soutiens arrivent, comme la région ou la ville, la manifestation pourrait reprendre avec notre quote-part. Enfin, pour l Ecoparc, les autorisations d aménagement commercial dépendent de la Ville et de la communauté d agglomération. Il était donc illusoire et malhonnête de dire que ce projet aurait pu naître de la volonté du département. Ce n était qu une opération de communication. Le Jura peut-il être une terre d accueil des réfugiés? Le problème se pose aujourd hui surtout aux villes. Dès lors que les maires se seront engagés dans cette démarche, nous accompagnerons ces populations dans un souci de solidarité. Il est important aussi que l Etat s engage, au lieu de solliciter. Mais je comprendrai les choix de chacun, et nous accompagnerons ceux qui diront oui. Propos recueillis par C.G. (1) : loi NOTRe : Nouvelle Organisation Territoriale de la République. Au 1 er janvier 2017, les intercommunalités devront compter au moins habitants. Le Jura bénéficie cependant de seuils dérogatoires. Au final, sept communautés de communes jurassiennes ont une population inférieure aux seuils dérogatoires, et seront amenées à modifier leurs périmètres : CC Nord Ouest Jura, CC Arbois vignes et villages, CC des Coteaux de la Haute Seille, CC Pays de Saint Amour, CC Sud Revermont, CC Val de Sorne, et CC Plateau de Nozeroy. Dolois n Octobre 2015 EXPRESS 8500 VISITEURS A LA FOIREXPO DE DOLE La première foire de Dole, qui s est tenue du 11 au 14 septembre dernier à La Commanderie, a attiré visiteurs. Une belle performance pour une première édition, avec un taux de satisfaction de 90 % des exposants, tant du point de vue organisation que contacts pris, annonce l organisateur Marc Toutlian, directeur de MT Expos. Ce fut une foire festive avec une ambiance familiale et conviviale. J ai eu plaisir à travailler avec les Dolois et j espère que ce fut un sentiment partagé. Le rendezvous est donc déjà pris pour l année prochaine, à la miseptembre, pour une seconde édition. DOLE LE SALON DU MARIAGE N AURA PAS LIEU Le salon du mariage, annoncé les 15 et 16 novembre prochains, ne reviendra finalement pas à Dole. L association Jours de mariage, créée pour l occasion, explique que le nombre de professionnels inscrits par corps de métier est insuffisant pour maintenir un salon professionnel qui soit une véritable vitrine des savoir-faire des commerçants dolois et francs-comtois. Elle indique en revanche repartir en campagne dès à présent pour finaliser un salon en APPRENTISSAGE 200 POSTES À POURVOIR En cette rentrée 2015, 200 postes en apprentissage sont encore à pourvoir dans le Sud Franche-Comté, et ce jusqu au 10 octobre, date limite d inscription, annonce le Centre de formation d apprentis de l industrie (CFAI) sud Franche- Comté. Installé à Besançon, il est spécialisé dans la formation aux métiers de l industrie, et offre des formations en CAP, Bac Professionnels, BTS et diplômes d ingénieur. Ces formations, gratuites et rémunérées, sont proposées exclusivement en apprentissage, alliant ainsi l expérience professionnelle et la possibilité d obtenir un diplôme de l Éducation nationale. ETAT CIVIL NAISSANCES Luna de Yohan CHANOIS et de Estelle HOYMANS, Abergement la Ronce Nolhan de Axel JACQUET et de Marina BRUN, Aumur Océane de José BOMBICO TEIXEIRA et de Rose DELOGE, Biarne Lalie de Frédéric DURET et de Aline BOISSON, Bretenières Anaé de Emeric SIVERT et de Camille CORDELIER, Champdivers Mayssan de Romaric ISARTE et de Maria EL HASSOUNI, Châtenois Ayden de Julien BARSU et de Cecilia STIER, Chaussin Khaleesi de Anthony FAUVEAU et de Amandine PICONNEAUX, Chaussin Soan de Matthieu KIMPE et de Emmanuelle BRUGNOT, Chemin Arthur de Lauris CATELIN et de Justine ROBERT, Dole Augustin de David BESSON et de Delphine BRETIN, Dole Arthur de Benoit FANCELLI et de Bérénice DORISE, Dole Sahar de Ryad BENYAKHLEF et de Ghizlane SEBBOUH, Dole Nolan de Sorin NGUYEN et de Sophie ZEISSER, Dole Justine de François LEFEVRE et de Flavie DROUARD, Dole Lou de Nicolas GOUNAND et de Mandy DUQUENOY, Dole Augustine de David GOULUT et de Catherine CHEVASSU, Dole Louna de Alexandre MULLER et de Laura GIRARD, Dole Maëlys de Jimmy GAUTHIER et de Elodie SIMEREY, Dole Marceau de Nicolas PELLERO et de Florence APOLLONIO, Dole Alina de Mustafa SMAJLAGIC et de Sabina SMAJLOVIC, Dole Luca de Arnaud GERMAIN et de Élodie LORENZO, Dole Djana de Karim YAKOUBI et de Jennifer RAUSCHER, Dole Fabian de Xavier PIZARD et de Elodie VERU, Étrepigney Alya de Abderrazak ESSID et de Charlène GUILLON, Foucherans Mila de Cyril DORNIER et de Amélie VERNOUX, Foucherans Jules de Arnaud LUCAS et de Gaëlle WILLIG, Gatey Lou de Frédéric OCLER et de Marjorie ROUX, Jouhe Tiana de Stéphane QUINARD et de Noémie SEIGNEZ, Mont sous Vaudrey Albin de Aurélien COMBE et de Emilie DACLIN, Mouchard Maël de Jérémy GALLOT et de Elise BRULEBOIS, Neublans Abergement Angelyna de Sébastien LEPLEUX et de Laure FRACHOT, Neublans Abergement Matthew de David WANTELET et de Gaelle DURAND, Orchamps Nathan de Yohan ROZET et de Emilie DE WAGENEER, Orchamps Nina de Olivier JOANNES et de Céline INVERNIZZI, Parcey Ilaïa de Thierry JACOB et de Mélinda LEMENAGER, Parcey Anna de Benoit DIMANCHE et de Marie ZUREK, Pointre Swana de Alexandre MARTIN et de Stéphanie NOSJEAN, Saligney Mahé de Morgan LABOUROT et de Mélanie MONANGE, Sampans Violaine de Romain RAMOZZI et de Ségolène BRUSSEAU, Tavaux Laurine de Adrian DEGOIS et de Jennifer BONIN, Tavaux Noah de Grégory BONVALOT et de Charlotte SOSSAYA, Tavaux Moniqua de Christophe PASSEROTTE et de Jinnipada CHANKAEW, Tavaux Célia de Steeve CULEMBOURG et de Céline PYANET, Villers Robert DÉCÈS Jean ROYER, Amange, 67 ans Madeleine GUILLAUMOT veuve MATHEY, Arbois, 90 ans Daniel ORSSAUD, Auxonne, 79 ans Mohammed ADDA BENIKHLEF, Brevans, 51 ans Horst BYSÄTH, Chamblay, 82 ans Josette MAILLET veuve NEIBECKER, Champagney, 97 ans Louis VENTARD, Chaussin, 95 ans Andrée DESCHAMPS veuve CHEVALIER, Damparis, 74 ans Chantal BOIS épouse BOUBOULEIX, Dole, 65 ans Raymond DUCEY, Dole, 81 ans Didier MAIRE, Dole, 58 ans Jean Pierre JEANDOT, Dole, 65 ans Abdellatif PERJO, Dole, 80 ans Julie TEBOUL veuve PHILIPP, Dole, 95 ans Jean BLANCHOT, Dole, 101 ans Françoise QUINQUETON épouse CHARLIEUX, Dole, 63 ans Yves EDME, Dole, 61 ans Marcel DUPALUT, Dole, 88 ans René PARISOT, Dole, 81 ans Adrienne BERTOLI veuve CUINET, Dole, 80 ans Michel LASORNE, Dole, 78 ans Anne Marie MAÎTRE veuve JACQUOT, Dole, 92 ans Suzanne GAGNERET épouse TRAIFFORT, Dole, 92 ans Bernard LÉCRIVAIN, Dole, 63 ans André FUSILLIER, Mont sous Vaudrey, 83 ans Gérard BILLARD, Montmirey le Château, 65 ans René DRUOT, Mutigney, 68 ans Delphin CLERC, Orchamps, 109 ans Jeannine FROMOND épouse BOUVRET, Rahon, 64 ans Gisèle BELNEZ veuve SIRE, Rochefort sur Nenon, 89 ans Robert POIX, Saint Aubin, 78 ans André NARET, Tavaux, 81 ans Zone des Epenottes BP Dole Tél n ISSN : X Imprimé en France Rédaction : Régie publicitaire Tél Portable Bill Culbert Coproduction Centre d art contemporain Château des Adhémar Montélimar Musée des Beaux-Arts de Dole 85 rue des Arènes Dole - entrée libre Renseignements au Hotel Sydney, Bill Culbert - service communication Ville de Dole - août 2015 du 12 au 18 octobre 2015 À tout âge : créatif et citoyen EXPOSITION DU 10 OCTOBRE 2015 AU 28 FÉVRIER 2016 AU MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE DOLE de du Programme complet sur c a c s Centre Communal d Action Sociale de Dole du 7 au 18 octobre 2015 En plus du prix le plus bas tous les jours : - 40 % - 50 % -25 % pour 1-30 % pour 2-40 % pour 3 et + jusqu à Danette Danone Chocolat ou Expresso ou Noir extra ou Caramel ou Saveur vanille ou Saveur pistache - 4 x 125 g - 35 % Mes courses prêtes en quelques clics!! Faites vos courses en ligne avec Collect & Go! Votre supermarché Av venue Eisenhower - Dole 4 actu 2 Le Grand Dole Surfacturation des ordures ménagères : pas moral, mais légal collectif de citoyens et d élus OM du Grand Dole a saisi le tribunal administratif de Besançon quant à la surfacturation de euros du Grand Dole. Mais depuis 2005, les collectivités sont autorisées à voter le taux de cette taxe, et non plus le service, rendant cette taxe parfois complètement déconnectée du coût du service. Cela peut paraître surprenant, mais depuis 2005, les collectivités ont toute la latitude pour fixer les taux de la taxe d enlèvement des ordures ménagères (TEOM). Pour rappel, les intercommunalités disposent de trois principales façons de financer le service d enlèvement des ordures ménagères. La TEOM, choisie par le Grand Dole depuis sa création, est assise injustement sur la valeur locative du logement. En tant que taxe, elle relève du contribuable (et non de l usager). Le taux, lui, est voté par le Grand Dole et les produits de cette taxe sont donc collectés par les services fiscaux. La redevance (REOM), comprend en plus de la taxe fixe, une part variable (en fonction du poids ou du volume d ordures). Ce mode de financement a été choisi par les autres territoires du SICTOM de la zone de Dole : la Plaine Jurassienne, le Val d Amour, Nord Ouest Jura, et Jura Nord. Enfin, la redevance incitative, pour laquelle milite le collectif OM du Grand Dole, comprend une part fixe (abonnement et bacs) et une part variable : mieux on trie, moins on paie. Jurisprudence au Grand Lyon Au Grand Dole, c est donc le SICTOM qui est chargé de la collecte des ordures ménagères, et qui facture ce service à la collectivité. La polémique qui gronde depuis plusieurs mois s explique par un différentiel entre la facture du SICTOM, d un montant de 4,3 millions d euros, et le produit généré par la TEOM, de 5,2 millions d euros. En 2015, le taux de la TEOM a été maintenu par le Grand Dole par délibération, soit un taux de 11,69 %, identique à celui de 2014, et ce malgré la baisse des tarifs du SICTOM de 3,5 %. Un écart de euros que n acceptent pas certains conseillers communautaires, regroupés en collectif avec des usagers en colère, et mené par Hervé Prat, maire d Eclans Nenon. C est une machine à cash qui a pris des proportions scandaleuses, tonne Hervé Prat. Depuis janvier, je réclame une réunion des maires du Grand Dole pour en débattre. Aujourd hui le maire de Dole a décidé pour les autres maires, il n y a pas de débat. Un recours pour annulation de cette délibération a été déposé auprès du tribunal administratif de Besançon, pour reconnaître son illégalité. Mais sur le fond, depuis 2005, au regard des différentes lois de finances, les collectivités ont la liberté de fixer le taux de cette taxe, qui peut donc de fait être supérieure au coût du service rendu, dans ce vide juridique. Cependant, la jurisprudence en la matière a fait état, en 2015, suite au recours d une association du Grand Lyon, que le produit de cette taxe ne doit pas être manifestement disproportionné par rapport au montant des dépenses. L excédent dégagé par le Grand Lyon dans ce contexte était de 240 millions d euros, contre moins d un million pour le Grand Dole Laurence Bernier, maire de Frasne les Meulières, espère pourtant voir la démarche aboutir : Je suis convaincue qu on va gagner car d autres collectivités ont gagné sur ce type d excédent. Le président du Grand Dole, Jean Pascal Fichère, explique quant à lui que toutes les recettes de la TEOM seront affectées à la gestion des ordures ménagères, en particulier aux déchets verts et à la nouvelle politique de création de bacs enterrés en différents points de l agglomération. D ici là, le collectif enchaîne les réunions publiques et continue de plaider pour la mise en place de la redevance incitative au Grand Dole, système plus transparent où chacun serait gagnant. C.G. Pays Dolois n Octobre 2015 EXPRESS SOLIDARITÉ DOLE DEVIENT LA 1 re VILLE JURASSIENNE COMMUNE PARTENAIRE DU DON DU SANG Le 22 septembre dernier, la ville de Dole, représentée par le députémaire Jean-Marie Sermier et Pascal Jobez, adjoint à la santé, signait la convention Commune partenaire don du sang. Ce label, créé en 2010 par l Association des maires de France, la Fédération française pour le don du sang bénévole et l Etablissement français du sang a pour objectif de mobiliser les élus locaux afin de mener des actions communes en faveur du don du sang. Favorable à cette démarche, la mairie de Dole a accepté d intensifier et afficher son soutien au don de sang. Cette convention balaie de nombreux points : logistique, communication, signalétique Elle précise la mise à disposition gracieuse de salles municipales pour les collectes de sang, la disposition d affiches sur l espace public donneurs se sont présentés sur les 17 collectes organisées à Dole depuis le début de l année, dont 114 nouveaux. L objectif est d atteindre 20 % de nouveaux donneurs. Où donner son sang à Dole : 11 avenue Aristide Briand au siège social de l ADSB, deux fois par mois. EXPRESS DOLE ET TAVAUX LES POMPIERS ONT DÉMÉNAGÉ Le 11 septembre dernier, les pompiers de Dole et Tavaux quittaient définitivement leur caserne respective pour rejoindre la nouvelle caserne de Choisey. C est en 2011 que le projet était validé par le service départemental d incendie et de secours (SDIS) du Jura. Après un et demi de travaux, la nouvelle caserne, dont le coût total avoisine les 6,7 millions d euros (financé à 50 % par le Grand Dole et 50 % par le conseil départemental du Jura), accueille quelque 110 sapeurs-pompiers. Le jour J, un défilé des pompiers dans le centre-ville de Dole devait marquer le coup, finalement annulé quelques jours auparavant par Clément Pernot, président du SDIS, qui se réserve pour l inauguration officielle en octobre. JURA MGR JORDY LANCE UN APPEL POUR L ACCUEIL DES RÉFUGIÉS DANS LE JURA
