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LE ROLE DE L’IMAGE FIDELE DANS LA TRANSPARENCE FINANCIERE ET LA GOUVERNANCE DE L’ENTREPRISE
Encadré par: Mme. Leila EL GNAOUI
Préparer par : ABDELRHAFOR Zouheir AYAS Oussama BOUZEKRI Mohamed LAHIANI Saad
Introduction La comptabilité représente juste la réalité économique d’une entreprise, autrement dit c’est une riche information qui nous permet de produire et de résoudre aux besoins internes et externes afin d’atteindre une image fidèle pertinente de la situation financière de l’entreprise. L’image fidèle trouve son origine dans la notion anglo-saxonne de « true and fairview »qui fut transcrite pour la première fois dans le « Joint Stock Compagnies Act de 1844 », qui a introduit les grands principes sur lesquelles est fondé le droit des sociétés actuelles en Grande Bretagne. A l’image des modèles économiques, la comptabilité est une représentation formalisée et quantifiée d’une réalité économique. Quand on l’applique à l’entreprise, il s’agit plus précisément d’un système d’information, chargé de produire, en réponse à des besoins internes et externes (description du patrimoine et détermination du résultat de l’activité), une image pertinente de la situation financière de l’entreprise. Sa coloration scientifique est indiscutablement soutenue par la rigueur formelle de la technique de la partie double. Celle-ci, née au 15ème siècle avec PACIOLO, s'est trouvée couplée avec l'usage de la notion de bilan apparue au 19ème : Poussée à l’extrême jusqu'à une présentation matricielle des comptes traditionnels. Vers le début du siècle, le concept de l’image fidèle a fait son apparition en Angleterre, et a su s’imposer à
travers le monde en tant que concept suprême de la comptabilité. Son
introduction,
de
façon
codifiée,
corrélativement
avec
l’instauration d’une sanction lorsque celui-ci n’est pas atteint, dans les comptabilités du type romano-germanique, a soulevé un débat non encore clos sur sa signification et sa portée. L’utilisation de ce concept au niveau de l’interprétation n’est pas aussi évidente. Les commencements de la notion d’image fidèle sont nés dans un esprit où l’objectif majeur du professionnel est tout simplement de rechercher la meilleure présentation des comptes, La problématique traitée réside donc dans le rôle de l’image fidèle dans la transparence financière et la gouvernance de l’entreprise. Pour répondre à cette problématique on va se baser sur un plan divisé en deux parties, la première partie sera essentiellement dédiée à l’analyse du rôle de l’image fidèle dans les normes IAS/IFRS,
cependant
la
deuxième
partie
sera
consacrée
essentiellement à donner une vision générale sur l’état d’image fidèle dans la comptabilité générale marocaine.
I. Analyse du rôle de l’image dans les normes IAS/IFRS L’adoption du référentiel comptable IAS/IFRS interpelle l’exigence essentielle du droit comptable européen, fondé par la Quatrième directive, à savoir l’image fidèle. L’image fidèle comptable constitue, en tant que telle, la greffe d’une exigence qualitative (normes IAS/IFRS) ou de conformité sur la restitution d’informations quantitatives. Il est donc impossible d’en mesurer, de manière cardinale ou ordinale, l’intelligibilité. Tout au mieux, l’image fidèle doit donc être rapportée à la notion d’utilité de la comptabilité, selon laquelle l’information comptable doit donner la vision la plus fidèle possible de la réalité de l’entreprise. Le concept d’image fidèle représente le critère qualitatif de la normalisation comptable et, de manière plus globale, un rapport de communication. La notion d’image fidèle pourrait induire une notion de vérité à identifier. Les
supports
de
la
vérité
comptable
sont
abstraits
malheureusement, car elle est construite à partir d’un système de représentation des faits, impactés par les circonstances. La vérité comptable dépend donc du système de représentation et ne constitue pas une science exacte. C’est donc le contexte socioéconomique
qui
conditionne
l’image
fidèle,
avec
comme
conséquence, la négation d’une signification universelle. Dans les pays européens, l’image fidèle est rattachée à la présentation d’un patrimoine traduisant la situation juridique des
biens et des dettes, c’est-à-dire une représentation opposable aux tiers. Ceci découle du fait que la comptabilité est une branche du droit, lui-même fortement hiérarchisé. Le
travail
comptable
englobe
deux
agrégats
de
tâches
complémentaires, à savoir, d’une part, la saisie des faits comptables et, d’autre part, l’évaluation de chaque élément en application de principes ou de règles. La comptabilité représente un outil de communication primordial de la vie économique, qui se base sur la fluctuation des facteurs de production. Ce rôle est construit sur la quantification, des performances de l’entreprise à l’intention par la comptabilité, entre autres, de l’épargne, du travail et de l’allocation de leurs flux. À ce titre, la comptabilité s’inscrit au point de rencontre des conflits d’intérêts entre les différents intervenants à la vie de l’entreprise : actionnaires, créanciers, employés, clients et fournisseurs. C’est, en effet, la pluralité des intervenants à la vie de l’entreprise qui fonde le besoin de la comptabilité. La comptabilité constitue, à ce titre, un des axes de la gouvernance caractérisés par la représentativité et la
transparence
comptable,
puisqu’on
retrouve,
parmi
les
protagonistes à l’information comptable, l’accountee (le mandant qui délègue une responsabilité, c’est-à-dire principalement les actionnaires et les travailleurs), l’accountor (le mandataire, c’est-àdire le dirigeant d’entreprise, qui doit rendre des comptes) et l’accountant (celui qui établit des comptes). Cette perspective renvoie indirectement à une autre constatation, à savoir que le résultat comptable à une valeur informative
contingente au niveau de maîtrise de la politique comptable de l’entreprise. La pertinence de la comptabilité est donc dissemblable pour ses différents lecteurs. Dès le moment où la comptabilité constitue le point focal de conflits d’intérêts, l’exigence d’une transparence uniforme relève d’un objectif utopique. En effet, le partage de l’information financière et les conflits d’intérêts qui en découlent renvoient aux éventuelles asymétries d’information. Par ailleurs, la reddition des comptes de l’entreprise ramène à un rapport au temps, c’est-à- dire à l’intervalle de temps qui sépare la survenance d’un fait économique et le moment auquel la valeur résiduelle de ce fait économique est calculée, afin d’être restituée dans les comptes annuels. On retrouve, dans ce rapport au temps, la pluralité des compréhensions comptables, puisque les horizons de détention d’une créance sur l’entreprise ou de détention d’une action de l’entreprise sont, par essence, variables en fonction des titulaires des dettes et des créances.
II. L’image
fidèle
dans
la
comptabilité
générale marocaine Selon la loi comptable tout le dispositif de normalisation comptable est mis en place pour mettre des documents de synthèse de fin d’exercice, aussi ils doivent donner une image fidèle des actifs et des passifs ainsi que de la situation financière et des résultats de l’entreprise. Dans ce contexte la loi propose à l’entreprise deux solution qu’elle pourrait appliquer, mais sous sa responsabilité, pour obtenir une
image fidèle de sa situation, d’abord
lorsque l’application d’une
prescription comptable ne suffit pas pour donner une image fidèle, des informations complémentaires doivent être données, ensuite si en raison de situations spécifiques à l’entreprise, l’application d’une prescription comptable ne permet pas de donner une image fidèle de l’actif et du passif de la situation financière ou des résultats, il peut être déroger aux dispositions de la Norme (donc à des règles et procédures, voire à des principes). A ce niveau ce sont les écritures mêmes, donc les postes des états de synthèse qui sont modifiés. Les normes marocaines sont des normes comptables qui
trouvent
leurs
sources
dans
le code généra l de
normalisation comptable, en déterminant le régime de forme qui doit régir toute comptabilité normalisée, le respect de ces principes comptables est indispensable pour aboutir à l'image fidèle de l’entreprise, en effet l’image fidèle selon le CGNC est le respect des règles et principes comptable pour aboutir à une bonne information juridique
et
fiscale,
en
faisant
de l’entreprise Principe de continuité d’exploitation Principe de cout historique Principe de permanence des méthodes Principe de spécialisation des exercices Principe ce spécialisation des exercices Principe de prudence
à
l’aspect
financier
Principe de clarté Principe d’importance significative A contrario les IFRS/IAS vient changer complètement cette vision, elle
préconise
en
occurrence de ces
principes comptables
Marocains d’autres principes qui touchent l’aspect financier de l’entreprise, et qui aboutiront à la compréhension de la réalité de la situation de l’entreprise en question, cela va donner une image bien éclairée de l’entreprise surtout pour les actionnaires et créanciers et les investisseurs, En
s’agissant
sur
ces
trois
volets :
-les opérations que l’on comptabilise et que l’on reconnaît dans le bilan et le compte de résultats; -la manière dont on évalue ou mesure les actifs et passifs; - les informations complémentaires qui sont données pour expliquer les comptes.
Conclusion La comptabilité est un des systèmes d’information des entreprises. Elle été et demeurera toujours leur principale ossature de management. Elle a pour but de décrire la situation financière d’une entreprise. Cette situation financière doit être le reflet d’une image fidèle des comptes et, de surcroit, l’aboutissement d’une tenue des comptes respectant les normes et les principes comptables.
